** Apres l’experimentation dans cinq villes commenée le 6 novembre (Prato, Ancona, Frosinone, Brindisi e Verbano-Cusio-Ossola), à partir du 4 decembre la procedure est changèe dans toute l’ Italie.
Note pour la compilation du formulaire “MOD. 209 – Formulaire 1 et Formulaire 2
Important : Ecrire en lettres d’imprimerie, avec une plume noire et rigoureusement à l’interieur les espaces approprièes ;
a) Indiquer la donnée comme ecrit sur le passeport ou document equipollent ;
b) Voir la Province dans le tableau Codes Sigles Provinces
c) Barrer la typologie d’ interet (ex.X)
d) Voir dans le tableau Codes Motifs pour la demande du Permis/Papier de Sejour le code correspondant à la typologie du Permis de Sejour ;
e) Indiquer serie et numero du Permis/papier de sejour en possession ou de reference ;
f) Remplir la section 2 seulement apres avoir rempli entierement le Formulaire 1 , le Formulaire dans le cas on touche un salaire/un revenu, et apres avoir photocopié en format A4 tous les documents necessaires pour la typologie demandée.
Dans le cas ne soit pas soussignée, l’instance ne sera pas acceptée au guichet postal ;
g) Indiquer le numero total de feuilles (pepiers) qui font partie de l’instance (formulaires et photocopies des documents) ;
h) Indiquer le numero total de feuilles declarés dans la section 12 du Formulaire 1
i)Indiquerlalettre :
•A pour Etat Libre,
• B pour marié/mariée ;
j)Indiquerlalettre :
•FpourFemme,
• M pour Homme ;
k) Indiquer le Code Etat indiqué dans le Tableau Codes d’Etat
l) A’ remplir seulement si le document est different du passeport, voir le tableau Documents Equipollents au Passeport ;
m) Voir dans le tableau Autorité qui delivrent les Documents Equivalents au Passeport le code correspondant à l’autoritè qui a delivré un document different du passeport ;
n) A’ remplir seulement dans le cas soit faite demande pour la premiere fois du Permis/Papier de sejour.
Indiquer les données ecrits sur le visa ;
o) La durée du titre/document de voyage renouvellé ne pourra pas etre superieur a celle du permis de sejour ;
p) Domaine facoltatif necessaire à la “Questura” pour eventuels communications qui concernent l’instance ;
q) Si pareil au precedent il n’est pas necessaire le remplir ;
r) Indiquer Nom et Prenom ou la Denomination Sociale de la Societé, Organisme ou Association chez laquelle on veut que alternativement soit remise la lettre recommandée pour la convocation en “Questura” ;
s) A’ remplir seulement dans le cas de demande de delivrance du Papier de Sejour et la conversion du permis de sejour pour autres motifs à la famille ;
t) A’ remplir seulement dans le cas de demande du Papier de Sejour ;
u) Les mineurs adoptés, confiés, ou soumis a tutelle à la charge de celui qui en fait demande sont egalisés aus fils mineurs ;
v) A’ remplir seulement dans le cas de travail subordonné ;
w) Indiquer la categorie professionnelle d’ appartenance (par example : medecin, ambulant, architecte, etc) ;
x) Doit etre rempli seulement par les etrangers engagés dans l’année en cours – joindre la photocopie des dernieres enveloppes de paye ;
y) A remplir seulement pour une activité indipendente/autonome commencée dans l’année en cours ;
Notes pour la compilation du Formulaire “Papier de sejour C.E..
Ecrire en lettres d’imprimerie, avec une plume noire et rigoureusement à l’interieur les espaces approprièes ;
a) Indiquer la donnée comme ecrit sur le passeport ou document d’ identité ;
b) Voir dans le tableau Codes Sigles Provinces ;
c) Barrer la typologie d interet (ex : X ) ;
d) Indiquer serie et numero du Permis/papier de sejour en possession ou de reference ;
e) Voir dans le tableau Codes Motifs pour la demande du Permis/Papier de Sejour le code correspondant à la typologie du Permis de Sejour ;
f) Remplir la section 2 seulement apres avoir rempli entierement le Formulaire de presentation de l’instance , et apres avoir photocopié en format A4 tous les documents necessaires pour la typologie demandée.
Dans le cas ne soit pas soussignée, l’instance ne sera pas acceptée au guichet postal ;
g) Indiquer le numero total de feuilles (papiers) qui font partie de l’instance (formulaires et photocopies des documents) ;
h) Indiquer le numero total de feuilles declarés dans la section 12 du Formulaire
i)Indiquerlalettre :
•ApourEtatLibre,
• B pour marié/mariée ;
j)Indiquerlalettre :
•FpourFemme,
• M pour Homme ;
k) Indiquer le Code Etat indiqué dans le Tableau Codes d’Etat
l) L’instance doit etre accompagnée d’une copie du document d’identité ;
m) A’ remplir seulement si le document est different du passeport, voir le tableau Documents Equipollents au Passeport ;
n) Voir dans le tableau Autorité qui delivrent les Documents Equivalents au Passeport le code correspondant à l’autoritè qui a delivré un document different du passeport ;
o) Domaine facoltatif necessaire à la “Questura” pour eventuels communications qui concernent l’instance ;
p) Si pareil au precedent il n’est pas necessaire le remplir ;
q) Indiquer Nom et Prenom ou la Denomination Sociale de la Societé, Organisme ou Association chez laquelle on veut que alternativement soit remise la lettre recommandée pour la convocation en “Questura” ;
r) A’ remplir seulement dans le cas de travail subordonné ;
s) Indiquer la categorie professionnelle d’ appartenance (par example : medecin, ambulant, architecte, etc) ;
t) Voir dans le tableau Pays neo-communautaires. pour lesquels l’Italie a tiré profit de la faculté de limitation d’accès au marché du travail subordonée ;
u) Les mineurs adoptés, confiés, ou soumis a tutelle à la charge de celui qui en fait demande sont egalisés aus fils mineurs ;
v) Le droit de circulation et de sejour est reconnu, quel que soit leur nationalitè, aux conjoints, aux fils d’age inferieure aux vingt et un ans et aux ascendants et drscendants du citoyen communautaire et de son conjoint qui sont à leur charge, et aussi en faveur de chaque autre membre de la famille qui, dans le pays de provenance, soit vivant sous le mene toit ou à charge, du citoyen del’Union qui travaille en Italie . Pour les citoyens de l’Union, presents en Italie pour etude ou residence, le droit à la libre circulation et au sejour est reconnu au conjoint pas legalment separé, aux fils d’age inferieure aux vingt et un ans et aux fils d’age superieur aux vingt et un ans, si a leur charge, et aussi aux parents du titulaire du droit de sejour et du conjoint à condition qui soient ecrits au service sanitaire nationale ou soient titulaires d’ une police d’assurance ou pour les composants du noyau familial d’ un citoyen de l’Union qui reside en Italie et ils ayent des resouces economiques telles qui ne puissent representer un charge pour l’assistance sociale ;
w) Il ne peut pas etre inferieur au montant del’allocation sociale. Le revenu peut deriver aussi de retraite, d’ une rente à cause d’un accident ou pour maladies professionelles ;
x) Le cours d’ etude peut etre suivi à l’ Université, Institut universitaire statale ou Institut certifiè à delivrer titres avec un valeur legale ou Institut de formation professionel.
Fonte - www.portaleimmigrazione.it
