Renouvellement du permis : beaucoup les exclus de la circulaire du Ministre Amato

Selon la Directive sur les droits de l’ etranger dans le cas de delai dans le renouvellement du permis de sejour du 5 aout 2006, le cedolino (coupon) ou le recu (quittance) delivré par la Questura pendant la phase de renouvellement du permis de sejour garantie la pleine regularité du sejour et la continuité d’ acces aux droits. Ca signifie che chaque migrant en possession du coupon de recu pourra renouveller sans problems l’iscription al Service Sanitaire Nationale, renouveller le Papier d’ identité expiré, faire un changement de residence ou jouir des prestations de prevoyance. La circulaire garantie que aucun migrant en possession du coupon pourra etre objet d’une disposition d’expulsion.

La circulaire, toutefois, est une precisation et pas une nouvelle disposition. En effet meme avant la promulgation de la Directive sur les droits de l’ etranger dans les delais du renouvellement du permis de sejour l’art 13 comma (alinea) 2 lett b du D.L.vo 286/1998 et l’art 42 comma (alinea) 4 du DPR 394/1999 determinaient une condition de continuité du droit de sejour de l’ etranger dans l’attente du renouvellement du titre de sejour. Malheureusement dans la quotidianité de millier de personnes le renouvellement du permis de sejour determinait la suspension de chaque droit et activité, du droit à l’etude, à l’assistance sanitaire, à l’acces de financements, etc.

Dans la pratique les droits de sejour confirmés par la Directive doivent etre verifiés individuellement selon la localité, etant donné que pas toujours les differentes administrations acceptent rapidement les directives. Au bureau de l’etat civil de quelques Municipalités (Mairies), par exemple, il est necessaire le permis de sejour en cours de validité pour faire la residence, alors que quelques ASL sont encore très sceptiques à renouveller le carte sanitaire/medicale sans un permis valable. Une question apart sont les employeurs, qui, en ne considerant pas ce qu’il y a indiqué sur la circulaire , ils ne sont pas disponibles à engager (embaucher) des ouvriers s’ils n’ont pas un permis de sejour valable.

Pour ces raisons beaucoup de personnes ont accueilli avec joie la circulaire du 5 aout passé, toutefois sa formulation laissait dejà prevoir des surprises desagreables pour certaines/ situations assez frequentes. En effet le texte de la circulaire prevoit certaines conditions pour garantir le principe de continuité du sejour regulaire, parmi lesquelles “qui ait etée verifiée le caractere exhaustif de la documentation prescrite pour completer les istances de renouvellement”.

A’ Bologna, mais peut etre aussi dans autres villes, ça a determiné un changement dans le comportement de la questura que jusqu’à avant l’été recevait les demandes de renouvellement, delivrait le cedolino et par la suite procedait à l’examen approfondi de la pratique. Sur la base de l’interpretation de la circulaire, si la documentation pour completer l’istance n’est pas complete ou en tout cas pas bien preparée (par example il y a tous les documents mais ils sont mal remplis) l’interessé vient maintenant congedié avec l’indication de prendre un nouveau rendez-vous à travers le call-centre, meme savant que ça signifie faire retourner la personne apres au moins trois mois. La circulaire, dans la pratique, n’a aucun effet positif pour les etrangers que sans avoir aucune faute arrivent au guichet du Bureau des Etrangers avec des doutes concernants la documentation à delivrer et qui voudrait demander à l’officier de police des eclaircissements ou avoir des informations sur la meme, ou pour ceux qui, sans le savoir, sont en possession de contrats de sejour pas corrects ou mal remplis par l’employeur. Toutes ces situations, independantes de la volonté et de la responsabilité de l’ etranger, ont etées ulterieurement penalisées de la circulaire, du moment que la directive lie expressement la delivrance du cedolino à la verification de la documentation presentée. Mais l’ etranger, comme tous les autres citoyens, n’aurait pas le droit à un examen plus approfondit de son istance, dans un moment successif à la presentation de la documentation ? En plus, il n’est peut etre pas un devoir de la Publique Administration de recevoir l’istance et seulement par la suite de l’accueillir ou de la refuser ? En autres mots, si l’ etranger a le devoir dans les termes etablis selon l’art. 4 comma (alinea) 4 et 9 du T.U. de presenter la demande de renouvellement, l’administration a le devoir de la recevoir indipendamment de l’avis negatif ou positif qui emettra par la suite.

Suivons un cas parmi les plusieurs.
Le permis de sejour de Madame Sabina expirait au debut du mois d’octobre de l’année courant, le rendez vous pour se presenter en Questura a demander le renouvellement est fixé pour le 29 octobre, meme si la dame avait appelé le call-centre trois mois avant, comme demandé par la loi. Sabina se presente avec tous les documents necessaires, mais entre eux un “n’est pas conforme”, comme lui vient dit. Sa demande de renouvellement n’a pas etée acceptée et par consequence le cedolino ne lui pas delivré. Il etait comme si ce jour-la madame Sabina ne s’etait pas presentée. On lui dit de prendre un nouveau rendez vous, meme s’ils sachent bien que avant plusieurs mois il n’y a pas des places disponibles pour le renouvellement. En effet le premier rendez vous disponible pour la dame c’est le 15 janvier 2007.
La consequence c’est que madame Sabina et ses trois fils, ajoutès tous dans son permis de sejour puisque mineurs, resteront pour plus de quatre mois avec un permis de sejour expiré en main, et pour les trois mois successifs – ça c’est le temps minimum necessaire à la Questura pour delivrer un nouveau permis – avec un cedolino.
Mais quel-est le status de madame Sabina et de ses trois fils jusqu’au 15 janvier ? Madame Sabina a obtenu un papier (feuille) qui confirme la prenotation avec le timbre de la Questura apres une file d’une demi journée, mais quel validité peut avour un feuille preimprimé avec le jour du rendez vous ? La Directive est claire à ce sujet “la recu qui confirme la presentation de la demande de renouvellement” est garantie de la “pleine legitimité du sejour et de la possibilitè de jouir des droits relatifs”, puis/donc rien d’autre altro. Il faut deduire que madame Sabina ne joui pas de la pleine legitimité du sejour jusqu’à quand il arrivrà le jour prevu pour le rendez vous ?
Dans les jours qui la separent du 15 janvier elle aura surement plusieures difficultés à obtenir, par example, l’assistance sanitaire pour ses fils, sans penser au cas d’ un simple controle des documents par les agents qui seraient obligés à l’ammener en questura pour des verifications, en lui faisant perdre du temps et beaucoup de dommages.
Mais la Directive Amato ne voulait pas evier tout ça ?

Pour signaler les comportements d’autres Questure au sujet du renouvellement du permis de sejour ecrivez à redazione.emiliaromagna@meltingpot.org

A cura della redazione di Bologna, Melting Pot

Traduzione dall’italiano a cura di Nicoletta Fratta