Salut,
une amie à moi etrangere, residante depuis plusieures années en Italie, se trouve actuellement dans la situation prevue par la circulaire du ministere de l’Interieur du 5 Aout: le permis de sejour est expiré, elle s’est presentée à la questura de Treviso, et lui ont donnè un rendez vous pour la presentation de la documentation pour le renouvellement dans presque un an, en septembre 2007!! La dame avait en cours la pratique de reunion de la fille qui maintenant risque di ne pas aboutir, puisque la documentation relative expire avant septembre 2007. Par consequence je vous demande : cette personne rentre dans la situation prevue par le decret en objet? En particulier, pour “cedolino” on peut comprendre aussi le papier (feuille) qui confirme la prenotation du rendez vous qui lui a eté livré de la questura (sans photo), et de cette maniere croire (penser) qu’il soit valable comme “papier sostitutif” du permis de sejour veritable qui sera renouvellé l’anné prochain, avec tous les droits connexes, expatriation, etc?
Je vous remercie en avance et vous confirme que je contribuerait sans doute au soutien de ce site tres precieux, qui fournit un service vraiment unique et irremplacable.
Salutations Distinguées
Sur la base de la directive du Min. de l’Interieur du 5 Aout passé, la circulaire successive du meme Ministere , que nous avons recemment commenté, precise que dans les cas de delai du renouvellement, avec la recu-cedolino qui confirme que la presentation de la demande de renouvellement a etée effectuée, il est possible engager la procedure de reunion familiale, en presentant les documents relatifs. Probablement les demarches seront “stockés” jusqu’à quand la position aura etée verifiée et marqué l’ok sur le renouvellement du permis, etant difficile d’imaginer que le nulla osta pour la reunion soit delivré avant que le permis de sejour soit renouvellé.
Toutefois ce qui est important c’est que les documents pendant ce temps soient envoyès/dirigès à l’administration, puisque de cette maniere on ne pourra pas dire que en attendant ils sont expirés. En effet il ne peut pas (dependre) etre un problem du citoyen si l’administration necessite de beaucup de temps pour definir le procedé, alors que l’entrée en vigueur du terme d’echeance des documents doit se referer à la date de leur utilisation et pas à la date successive de la conclusion du procedé.
Dans le cas specifique de la reservation, effectuée en avance par rapport à la successive presentation en questura pour la delivrance du cedolino veritable, on devraient reconnaitre des facultés identiques, puisque il s’agit d’une procedure imposée par la questura locale et inevitable: pratiquement, la questura, au lieu de recevoir directement la demande de renouvellement, delegue un bureau exterieur, mais il est evident que la conduite imposée à l’ etranger represente de toute facon une activation non equivoque et apte pour la demande de renouvellement. Pratiquement, comme l’ etranger est obligé à demander la reservation du renouvellement avant d’ aller à la questura, de la meme maniere elle devra pouvoir demander la reservation pour la demande d’autorisation pour la reunion familiale.
Malheureusement , je ne serait pas du tout etonnée si cette reservation viendra refusée, ou en tout cas la transmission de la demande d’autorisation, sans considerer la logique e le droit. L’interessée, dans le cas de refus, pour pouvoir demontrer qu’il a prsenté la demande et les documents relatifs avant leur echeance, pourra formaliser la demande d’ autorisation en ajoutant-tous les documents- par lettre recommandéé a/r, et apres elle pourra eventuellement evaluer, dans le cas de refus, l’opportunité d’un recours sur la base de l’art.30 T.U. au tribunal ordinaire locale, competent à decider avec une procedure d’urgence sur la legitimité de tous les mesures relatives à l’unitè de la famille.
Traduzione dall’italiano a cura di Nicoletta Fratta