Réponse –Tout de suite une considération: l’intéressé possède une maison qu’ il a trouvé avec difficulté et certainement il aurait plus de difficultés à en trouver une autre plus grande autrement il pourrait ne pas voir émis son certificat d’idoneité du logement. Sans compter les difficultés connues pour les immigrés à trouver une maison, l’aspect économique est fortement important.
Pour ce qui concerne le paramètre de revenu, la loi établit un paramètre égale au cas d’une femme avec quatre fils ou d’une femme avec cinq fils. Donc le problème n’est pas le revenu et donc le besoin d’augmenter le salaire par des heures de travail en plus. Le problème réel est celui du logement et de l’impossibilité à obtenir le certificat de logement apte face à l’augmentation du nombre de composants du noyau familial. Si le logement actuel a été certifié comme apte pour six personnes, il est trop évident qu’il faudra beaucoup du temps pour obtenir la certification pour sept personnes même si on est en présence d’un bébé qui nécessite d’un espace très limité et inférieur à celui d’un adulte.
Le problème à une double valeur: d’un côté il peut avoir des conséquences sur la carte de séjour mais de l’autre il peut entraîner des conséquences sur le permis de séjour.
Mais voyons de près les deux aspects.
Pour ce qui concerne la carte de séjour, la loi prévoit expressément que les membres de la famille peuvent y être inscrits si et au moment où es conditions du logement et du salaire sont satisfaites. Ce sont des conditions rigides qui ne peuvent pas être modifiées et qu’on ne peut pas changer même par voix inteprétative. Par conséquent nous devons dire que difficilement on peut prétendre d’inscrire le nouveau né sur la carte si on ne démontre pas de satisfaire les paramètres prévus. On pourrait même penser qu’il ne serait pas possible d’inscrire d’autres membres du noyau familial car le “chef de la famille” (celui qui par son revenu permet à la famille de vivre) ne satisfait plus les deux conditions du salaire et maison apte et donc les conditions sont insuffisantes pour tout le noyau familial. Très probablement ce Monsieur pourra renouveler seulement pour soi-même la carte de séjour car on ne demande pas de satisfaire les conditions revenu/logement et les autres membres de la famille pourront simplement demander un permis de séjour pour réunion de la famille. On espère que dans le futur les conditions revenu/logement s’ammeliorent pour permettre donc à tous les membres de la famille d’obtenir la carte de séjour.
On profite de cette occasion pour mettre en évidence un risque qui devient de plus en plus concret, c’est à dire le risque qu’on refuse le permis de séjour au nouveau né.
Même si aucune loi le prévoit, certaines Questure demandent, pour le nouveau né, que ces conditions soient satisfaites et le bébé risque de ne pas voir émis son permis de séjour pour réunion de la famille. Les motivations qu’on donne – et que Je trouve erronées – est que même pour le permis de séjour pour réunion de la famille il faut satisfaire toutes ces conditions.
Autrement dit, on considère le nouveau né – qui est né en Italie – comme une personne qui doit arriver de l’étranger(!) pour des raisons de réunion de famille, mais dans la réalité ce n’est ainsi.
En effet les normes à appliquer sont bien d’autres.
Aucune norme prévoit pour celui/celle qui naît en Italie, la procédure pour la réunion de la famille et donc la vérification des conditions de logement et revenu. Par conséquent il n’est pas possible d’appliquer, par analogie, la normative qui s’applique à ceux qui doivent arriver en Italie de l’étranger.
Au contraire certaines Questure prétendent appliquer cette procédure mais c’est faux car dans la normative il n’y a pas de cette prévision. D’autres côtés, si la loi voulait considérer et soumettre aux mêmes conditions celui qui arrive de l’étranger et celui qui naît en Italie, elle l’aurait fait de manière claire, tandis que dans la normative on n’indique rien sur la situation des nouveaux nés en Italie.
Il serait absurde de prétendre qu’un nouveau né en Italie soit soumis à ces procédures de vérification et doit forcement naître et vivre dans une maison certifiée comme apte. De même on peut voir que souvent plusieurs étrangers réguliers, unis par des liens de parenté et nationalité, vivent dans un logement bondé car ceci ne trouve pas de limites dans la loi.
De même il y a beaucoup d’italiens qui habitent des maisons surpeuplées, probablement dans des logements résidentiels publiques qui leur ont été donnés en violation des standards publiques qu’on prétend faire respecter aux extra communautaires.
Si d’un côté nous ne pouvons pas assurer la possibilité de l’inscription du nouveau né sur la carte de séjour du père, vu qu’il pourrait ne pas satisfaire les conditions imposées, de l’autre côté nous nous préoccupons de dire qu’il serait arbitraire de refuser le permis de séjour pour réunion de la famille à un bébé né en Italie, à une famille qui ne respecte plus les conditions prévues pour la réunion de la famille, car ce n’est pas une réunion de la famille. C’est toute une autre hypothèse qui ne trouve pas de limites dans la normative et donc nous devons penser que ce qui n’est pas interdit est permis.
Former une famille et avoir des fils est un droit fondamental. C’est un droit de toute personne et donc rendre clandestin un mineur – en fonction du même TUI qui se base sur la Convention de New York sur les droits de l’enfant – serait vraiment une chose abnorme.