Réponse – La réponse devrait être relativement facile à donner car cette femme est une citoyenne néo-communautaire qui n’est pas intéressée à une nouvelle entrée en Italie car elle vit déjà en Italie. . Pour pouvoir l’obtenir les demandeurs doivent satisfaire les condtions générales prévues par le TUI qui s’intéresse à la circulation des citoyens communautaires soit le DPR n. 54 de 2002. Cette norme prévoit que les citoyens de l’UE ont droit à obtenir la carte de séjour à condition de pouvoir démontrer l’existence de moyens de subsistance suffisants. Pour le cas de notre amie, cette démonstration devrait être pacifique. Et voilà donc que l’intéressée avant de laisser le territoire italien, pour pouvoir fréquenter ce stage, pourrait demander directement l’émission de la carte de séjour en documentant qu’elle devra partir en mi-janvier et donc en demandant que la carte soit émise rapidement pour éviter des possibles accidents à l’occasion de la rentrée en Italie.
A’ ce propos, de manière égale au premier décret-flux pour les travailleurs néo-communautaires, la Présidence du Conseil des Ministres a donné aussi des indications pour le status juridique des citoyens néo-communautaires déjà légalement séjournants en Italie.
Par la circulaire de la Présidence du Conseil des Ministres du 28 avril 2004 on a voulu spécifier qu’à partir du 1er mai 2004 les citoyens des nouveaux pays membres de l’UE trouveront automatique l’aplication de toutes les dispositions en cours du droit communautaire exception faite pour les articles de 1 à 6 du Règlement 1612 de 1968. On particulier on précise que “les citoyens des Etats de nouvelle adhésion déjà présents sur le territoire de l’Etat et qui possèdent un permis de séjour émis à tout titre et de durée supérieur à trois mois peuvent demander la carte de séjour à partir du 1er mai 2004″
Il faut considérer que puisqu’elle est citoyenne hongroise, elle peut bénéficier, même pour des raisons de séjoura très courts, de l’exemption du visa d’entrée. Autrement dit, au moment de rentrer l’Italie de l’Hongrie, personne lui demandera le visa d’entrée à la frontière Schengen et donc elle pourra transiter librement les frontières. La situation plus correcte serait de celle de perfectionner l’émission de la carte de séjour avant le départ pour “être plus tranquils”.
Cependant si la carte n’est pas émise au moment où elle laissera l’Italie, il ne devrait pas il y avoir de préjudices pour l’émission successive de la carte de séjour car l’intéressée devrait être libre de sortir et de re-rentrer le territoire italien sans devoir montrer un visa d’entrée à la frontière.
