Réponse – Dans le TUI, l’art. 8 comma 2 nous dit le suivant : « Aux membres étrangers de citoyens italiens ou d’un Etat membre de l’Union Européenne, continuent à s’appliquer les dispositions du DPR du 30 décembre 1965 numéro 1656, sauf celles plus favorables prévues par la loi spécifique en matière d’immigration. Aux citoyens étrangers, qui sont membres de la famille de citoyens italiens, continuent à s’appliquer les normes sur l’état juridique des citoyens communautaires et donc de la liberté de circulation ».
En effet le TU sur la liberté de circulation (le DPR n. 54 de 2002) prévoit que aux membres de la famille de citoyens italiens on applique les normes sur la circulation dans l’UE c’est-à-dire ils sont égalisés aux citoyens communautaires et donc ils jouissent de la pleine liberté de circulation et de résidence dans l’Union Européenne.
Pour continuer, ces personnes, pour les mêmes raisons, ne peuvent pas être expulsées, elles ont donc droit en dérogation aussi à toutes les normes en matière d’entrée pour séjour, à un permis de séjour pour raisons de famille valable aussi pour travail.
Au cas d’un frère qui vit en Allemagne avec permis de séjour valide pour travail : peut-il de l’Allemagne se déplacer vers l’Italie sans devoir demander un visa d’entrée, vu qu’il possède un pds valable pour travail en Allemagne et que, sur la base du Traité de Schengen, ce pds vaut aussi comme un visa d’entrée pour des courts séjours dans tous les pays de l’espace Schengen ? De l’Allemagne, muni de son permis de séjour il peut se déplacer directement en Italie. Il pourrait le faire, par voix générale, seulement pour des courtes périodes et donc pour tourisme avec un maximum de trois mois et en demandant le permis de séjour pour tourisme. Dans ce cas – vu que c’est un frère de citoyen italien – un parent de 2e degré, s’il réside chez le frère – il peut demander l’application de l’art. 19 donc demander directement un permis de séjour pour famille valable aussi pour travail puisque il serait cohabitant avec un parent dans le 4e degré de citoyenneté italienne.
La loi, à ce propos, nous parle de nationalité et non pas de citoyenneté, Cependant, il est vrai que, d’après la Constitution Italienne, un des principes fondamentaux (celui de l’égalité indiqué par l’art. 3) nous dit que tous les citoyens sont égaux face à la loi. Il ne peut pas il y avoir une loi qui traite de manière différente les citoyens par rapport à d’autres par le simple fait que les uns sont citoyens dès la naissance et les autres le sont devenus successivement par naturalisation. Donc, là où la loi parle de « mesure d’une faveur majeur » et donc elle assure aux étrangers cohabitants avec des parents de nationalité italienne – en réalité la norme doit être interprétée de manière élargie à toutes les hypothèses de cohabitation avec parents de citoyenneté italienne, sans pouvoir faire de distinctions entre nationalité dès la naissance et nationalité acquise successivement.
Au cas d’un enfant d’une personne extra communautaire, adopté par parents italiens (après avoir obtenu la citoyenneté italienne) il n’est pas possible d’appliquer la même règle car les parents de la famille d’origine de l’enfant adopté ne sont plus considérés parents à la suite de l’adoption. L’art. 27 de la loi numéro 184 de 1983 en matière d’adoption, prévoit que avec l’adoption cessent les rapportsjuridiques de l’adopté vers la famille d’origine, sauf que pour les interdictions de mariage.