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Le pds pour des raisons de famille autorise au travail?

Réponse: On confirme que le pds pour des raisons de famille (à la suite de sa livraison pour réunion de la famille) donne droit au travail, même au travail autonome. Une confirmation est trouvée à l’art. 6 comme 1 du TU qui cite “le permis de séjour pour travail subordonné, autonome ou pour famille peut être utilisé pour les autres activités autorisées. Le pds pour études peut être converti avant son expiration et en présence d’un contrat de séjour pour travail (soit en présence des conditions préréquises comme prévu par l’art. 26) en pds pour travail à l’intérieur des quotas prévus par l’art. 3 comma 4, et comme prévu par le Règlement d’Application.

On trouve une confirmation à l’art. 4 du Règlement d’Application (DPR n. 394 du 31/08/1989) qui prévoit que le pds livré pour des raisons de travail subordonné ou autonome ou pour des raisons de famille peut être utilisé par l’étranger pour d’autres activités même sans conversion ou modification (pendant toute la validité du pds même).
Il est donc clair que celui qui a un pds pour des raisons de famille peut avoir une activité de travail et n’est pas obligé à se rendre à la Questura pour changer le pds en pds pour travail subordonné. La personne peut donc travailler immédiatement sans besoin d’attendre les temps nécessaires pour changer le pds.

Que se passe-t-il à la suite?
Au moment de l’expiration du pds, si la personne travail de manière subordonnée, elle peut automatiquement demander un pds pour travail subordonné. Si la personne a un travail autonome elle a droit à un pds pour travail autonome. En ce sens l’art. 14 comma 3 prévoit la livraison du pds pour le type spécifique de travail du travailleur.

Seulement au moment de l’expiration il y a la nécessité de changer le pds pour voire délivré le pds relatif à la réelle activité du travailleur.

Exemple pratique: une personne arrive en Italie pour réunion de la famille.
Elle a un âge qui lui permet de travailler. Si la personne travaille, au moment de l’expiration du pds pour famille, elle reçoit un pds pour travail.
Si la personne perd son travail elle devrait recevoir, à nouveau, un pds pour des raisons de famille si la personne continue à vivre, à ses propres charges, avec les membres de sa famille.

Tout cela est possible sur la base de la normative italienne mais parfois les Questure agissent de manière moins simple et moins facile.

Pour les mineurs: ils peuvent travailler seulement s’ils ont eu l’admission, c’est-à-dire s’ils se trouvent au moins en deuxième année de l’école supérieur.