Réponse – C’est une situation plutôt compliquée même parce que si le père pouvait être trouvé de quelques manières – et donc il pouvait exprimer son consensus pour l’émission du passeport – il n’y aurait aucun problème. Le problème se pose au cas où les enfants doivent expatrier du lieux de résidence habituelle car il faut le consensus des deux parents mais le père est justement introuvable.
En plus il parait que le père n’ait pas suivi la vie de ses enfants, il mériterait aussi une dénonce pour violation des obligations d’assistance à la famille car il est obligé à s’occuper de la subsistance des ses enfants en fonction, évidemment, des ses capacités économiques.
Cette femme nous fait remarquer que en Roumanie, les autorités compétentes, ont émis une sentence ou une mesure de prise en charge des enfants.
A’ ce propos on veut faire remarquer qu’il est possible que l’autorité judiciaire italienne trouve d’avoir juridiction de cette situation (car le père est italien, introuvable et n’a pas assisté les enfants). Par conséquent même le Tribunal Italien pour Mineurs pourrait considérer l’opportunité de révoquer la puissance paternelle. Tout cela entraînerait la non nécessité du consensus du père pour permettre aux enfants d’expatrier et donc ceci ferait tomber le blocus pour l’émission du passeport. Celle-ci est une solution possible même si on se rend compte que cette femme difficilement pourra suivre de près la situation à cheval sur la Roumanie et l’Italie.
On veut faire considérer une autre chose : l’intéressée est une citoyenne roumaine et donc elle peut transiter les frontières de l’espace Schengen sans demander de visa ; par contre ses fils même s’ils sont certainement citoyens italiens, et en n’ayant pas encore le passeport italien, ils sont aussi citoyens roumains. S’il y avait déjà un document roumain valable pour expatrier, cette femme pourrait décider de venir directement en Italie avec les enfants avec l’officialité de citoyens roumains car les enfants sont roumains comme ils sont italiens. Une fois arrivés en Italie cette femme pourrait se baser sur une norme spéciale (art. 19 du TUI) qui prévoit que au cas où l’étranger sans permis de séjour cohabite avec un parent, avec un niveau de parenté italienne jusqu’au troisième degré, il ne peut jamais être expulsé et il a le droit à un permis de séjour pour raisons de famille valable aussi pour travail.
Donc si cette femme se trouvait en Italie à cohabiter avec ses enfants, citoyens italiens – et cela peut être vérifié par le certificat de naissance légalisé en Italie – elle aurait droit tout d’abord au permis de séjour aussi pour travail et successivement elle pourra promouvoir directement ici en Italie la vérification de la citoyenneté italienne et obtenir un document d’identité italien. Tout cela évidemment après avoir obtenu les documents nécessaires qui permettent de ne pas se baser sur le consensus du père introuvable.
Dans ce cas la mère pourrait bénéficier ici en Italie d’une norme spéciale, elle n’aurait pas besoin de se munir préventivement d’une autorisation à l’emploi de l’étranger car le simple fait de cohabiter avec des citoyens italiens lui donnerait droit et titre à rester en Italie, sans salaire et en état de besoin d’assistance sociale.
