Réponse – Le contrat de travail de type intermittent est un contrat nouveau qui n’existait pas dans notre système juridique du travail. C’est un contrat de type subordonné qui peut être fait par un citoyen extra communautaire aux mêmes conditions prévues pour les citoyens italiens. Les conditions d’égales traitements et opportunités est traité par l’art. 2 du TUI mais aussi par la Convention n. 143 de 1976 de l’Organisation Internationale du Travail.
Le contrat de travail de type intermittent, crée récemment avec la loi Biagi (DL n. 276 de 2003) peut être utilisé por des prestations de type discontinu ou intermittent selon les exigences individuées par les contrats collectifs signés en accord avec les confédérations des syndicats les plus représentatives sur le territoire national.
La caractéristique du travail intermittent est qu’elle n’assure pas une totale continuité du travail mais elle permet, pendant toute la durée du travail, une paye égale à celle définie dans les contrats collectifs.
Pour ce qui concèrne les périodes d’indisponibilité, c’est à dire les périodes où l’employeur n’a pas besoin du travailleur, la loi prévoit une indemnité de diponibilité définie par les contrats collectifs du secteur. Cette indemnité permet une subsistance minimale en échange de la disponibilité du travailleur vis-à-vis de l’employeur.
C’est donc un contrat de type subordonné qui permet légalement de renouveler le permis de séjour à condition que cette activité assure un salaire suffisant. Le paramètre légal du salaire suffisant est lié au chèque social ou pension sociale équivalent à plus de 4.500 euros par an.
Par conséquent, si le contrat de travail de type intermittent assure un salaire minimale (plus l’indemnité de disponibilité) équivalent au chèque social, on aura plein droit au renouvelement du permis de séjour.
Différemment, la personne intéressée devra trouver une intégration pour arriver au chiffre du chèque social par un autre travail de type subordonné ou autonome.
Le problème n’est donc pas le type de contrat mais est d’avoir un salaire minimale.