Réponse – Le problème de l’inscription dans les listes pour l’emploi est un problème qui touche tous les étrangers qui possèdent seulement le cedolino pour le renouvellement du pds. C’est un problème répandu sur tout le territoire national.
L’intéressé écrit:“De là il est impossible de comprendre les raisons pour lesquelles il est demandé le renouvellement du pds et il est très rare qu’il y ait une photo de l’étranger sur le cedolino”. En effet il est difficile de comprendre les motivations du permis de séjour il est donc difficile de comprendre s’ils existent les conditions pour l’inscritpion dans les listes pour l’emploi et pour renouveler le livret sanitaire.
Mais même en se basant sur le doute et l’impossibilité de comprendre les motivations du permis de séjour, beaucoup de bureaux (pour l’Emploi et les ASL) refusent de suivre les procédures prévues.
Je rappelle qu’en ce sens la loi est claire. En effet à l’art. 22 comma 12 du TU on cite “le travailleur pendant la phase du renouvellement du permis de séjour a droit à travailler, a droit à constituer un nouveau rapport de travail, et à plus fortes raisons il a droit à l’inscription dans les listes pour l’emploi pour trouver un autre travail”.
D’autres côtés – pour ce qui concerne la discipline pour la santé – l’art. 34 du TU précise que le travailleur pendant la phase du renouvellement du permis de séjour pour des raisons de travail ou même dans la phase de chômage, le travailleur a droit à renouveler l’inscription au Service Sanitaire National et, à plus fortes raisons, a droit à obtenir les prestations aux charges du même service y compris l’émission ou le renouvellement du livret sanitaire”.
Par conséquent du point de vue légal on n’a rien a dire.
Un conseil
Si parfois (et nous devons le confirmer) les intéressés n’ont pas les documents bienfaits émis par la Questura à partir desquels on ne comprend pas les motivations du permis de séjour, on conseille aux intéressés de s’organiser avec une documentation ultérieur pour démontrer les motivations de la demande du renouvellement du permis de séjour et démontrer qu’ils ont droit à l’inscription sur les listes pour l’emploi et à avoir le livret sanitaire.
En particulier certaines Questure émettent des simples cedolini qui n’ont aucune indication ou même émettent des simples billets avec la date du rendez-vous ou de la réservation qui démontre que l’intéressé s’est activé pour le renouvellement du permis de séjour. Mais dans la quasi-totalité des cas on ne comprend pas quel type de permis a été demandé.
C’est une raison de plus pour insister à dire aux intéressés de conserver toujours une copie de tous les documents et même la copie du vieux permis de séjour. Très souvent, et celui en est un cas, ces sont des activités qui autorisent à “l’autocertificazione” soit certifier sous sa propre responsabilité des situations réelles et officielles. Très certainement l’Administration de Police connaît déjà toute la documentation des intéressés (certificats, faits, circonstances pour le renouvellement du pds) et par conséquent elle peuvent être objet “d’autocertificazione”.
Pour le dire clairement l’intéressé peut certifier de manière valable sous sa propre responsabilité de:
– avoir demandé le renouvellement du permis de séjour pour des raisons de travail subordonné à la date officielle égale à celle indiquée sur le cedolino.
– avoir eu jusqu’à une certaine date d’expiration un certain type de permis de séjour et d’en avoir demandé le renouvellement.
De ce point de vue on prouve de manière légale le type de pds en cours de renouvellement. De la même manière il est prouvé (comme prévu par les lois) la possibilité de l’inscription aux listes pour l’emploi et le renouvellement ou l’émission du livret sanitaire.
Dans la question on précise que les opérateurs se réfèrent à une circulaire ministérielle (on imagine du Ministère du Travail) qui assurerait la validité du cedolino seulement pour la conservation de l’état de chômage et ne serait pas valide pour une nouvelle inscription dans les listes pour l’emploi.
Nous ne connaissons pas cette circulaire et on particulier nous ne savons pas à quelle date elle à été émise (avant ou après la date de publication de la loi Bossi-Fini).
Mais il faut souligner que, de toutes manières, l’interprétation de la circulaire n’est pas l’interprétation plus fidèle à la loi. En particulier le droit du travailleur à continuer son travail est défendu par l’art. 22 du TU (modifié par la Bossi-Fini) et donc il y a droit à continuer le rapport de travail et à en créer un autre. Par conséquent le droit au travail est défendu même à travers l’inscription aux listes pour l’emploi pendant la phase de renouvellement du permis de séjour. Il n’y aurait pas de sens si l’inscription aux listes était interdite. Naturellement, il est clair que les personnes se soumettent passivement aux indications ministérielles, lesquels indiquent aux bureaux compétents de ne pas procéder avec certaines procédures. Le risque est que ces procédures ne respectent pas les lois.
Nous pouvons conseiller de ne pas prendre en exemple les bureaux qui appliquent de manière différente les lois. Peut-être le choix plus correcte pourrait être celui de présenter recours contre les mesures qui refusent formellement l’inscription ou la prorogation de la validité du livret sanitaire.
Naturellement pour contraster ces comportements il faut qu’ils émergent et donc il faut prétendre que les Bureaux intéressés adoptent une mesure formelle par écrit. C’est seulement face au refus écrit qu’il est possible de s’adresser à l’autorité judiciaire pour demander une correcte application des lois. Nous ne doutons pas de la correcte application des lois car elles sont, en ce sens, très claires.
De manière générale nous voulons vérifier les mesures adoptées par les Centres pour l’Emploi. Nous verrons dans le futur quels sont les bureaux qui appliquent de manière plus correctes les lois en question.
Nous invitons tous et toutes à nous indiquer des situations équivalentes et qui sont en contraste avec la bonne application des lois italiennes.