Question –Bonjour, tout d’abord mes compliments pour votre site internet, très riche et à jour. Il contient des informations normalement difficiles à trouver. Je suis polonaise et J’espérais que l’entrée dans l’UE de mon pays aurait résolu mes problèmes liés à ma documentation. J’ai su que deux autres citoyens polonais doivent suivre les normes prévues pour les citoyens extra communautaires même si avec des procédures simplifiées.
Je suis arrivée en Italie en 1995 avec un visa d’études pour m’inscrire aux cours en langues. En 2002 on m’a refusé le permis de séjour parce que Je n’avait pas réussi un nombre suffisant d’examens. J’ai reçu l’avis officiel de procédure administrative dont le but est le refus du renouvellement du pds. Dès lors 18 mois sont passés et Je n’ai plus eu de nouvelles de ma situation. J’ai continué normalement à suivre ma vie en attendendant que la Pologne rentre dans l’UE. Je dois dire que Je me suis bien intégrée dans la societé italienne et Je parle l’italien mieux du polonais. Les gens pensent que Je suis italienne et mon intention est de rester ici et continuer à travailler. Pour ce qui concerne le travail Je ne suis pas intéressée à un travail à temps indeterminé et donc Je ne veut pas demander un pds pour travail. Vu que pendant les deux prochaines années Je ne serais pas considérée communauataire à tous les effets Je voudrais régulariser ma situation.
J’attends une réponse et merci pour votre gentillesse.
Réponse – En effet les considérations que nous avons fait peuvent être utilisées même pour cette situation. Nous avons déjà parlé de mesures restrictives adoptées dans les vieux pays de l’UE vis-à-vis des néocommunataires. Ces mesures ont limité temporairement la circulation des personnes pour des raisons de travail subordonné, comme prévu par les accords pour l’entrée des nouveaux pays membres. En Italie cette limitation s’est traduite avec des quotas particuliers pour les ciotyens néocommunautaires.
On précise que pour des raisons de travail subordonné, tous les citoyens néocommunautaires peuvent rentrer seulement à l’intérieur de ces quotas et qu’ils n’ont pas besoin d’un visa d’entrée mais qu’il est suffisant qu’ils rentrent l’Italie à partir du moment qu’on a émis l’autorisation à l’emploi par l’employeur. Avec cette autorisation ils peuvent se présenter à la Questura compétente pour demander la carte de séjour. Ce sont les seules limitations adoptée vis-à-vis des citoyens néocommunautaires.
Il faut bien rappeler que le système à travers lequel l’UE s’est élargie avec des nouveaux pays membres est un système différent par rapport à la politique d’élargissement qui a été adoptée dans l’histoire de l’UE. Toutes les hypothèses d’élargissement de l’Union, dans les décennies précédentes assuraient une réconnaissance progressive des droits et des prérogatives typiques du citoyen communautaire. Dans le cas de l’élarigissement des nouveaux dix pays membres on a établi un principe de base qui indique que les néocitoyens sont à tous les effets citoyens communautaires à partir du 1er mai 2004 sauf ce qui est prévu par les mesures limitatives.
Donc, la règle générale est l’égalité totale et inconditionnée par rapport aux citoyens communautaires, sauf l’exception à la règle qui doit être exprèssement contenue dans les mesures adoptées par le pays hôte et qui touchent seulement la circulation pour des raisons de travail subordonné. Nulle est tout autre prérogative, faculté ou activité qui peut être développée par les citoyen néocommunauatires.
Travail autonome ou études
Je rappelle qu’un citoyen néocommunautaire qui veut rentrer l’Italie pour des raisons de travail est soumis au méchanisme des quotas. Mais le citoyen communautaire qui veut rentrer l’Italie pour des raisons de travail autonome comme pour des raisons d’études, ne rencontrerait aucune limitation; il n’a pas besoin de demander un visa d’entrée, il n’a pas besoin de demander n’importe quelle autorisation, n’est pas soumis à des quotas ou à des vérifications. Il peut s’adresser directement à la Questura et demander la carte de séjour.
Exemple pratique – Un citoyen néocommunautaire qui veut développer en Italie une activité de peintre en bâtiments, peut partir de son pays avec le passeport en cours de validité, arriver en Italie et se présenter à la Questura pour demander la carte de séjour en déclarant qu’il a une activité de travail autonome sans aucune limitation. La chose est la même pour les raisons d’études.
En particulier Je souligne que la liberté de circulation pour des raisons d’études n’est pas conditionnée à la réussite d’un certain nombre d’examens chaque année, comme il a été établi pour les extracommunautaires. Par conséquent l’intéressé qui nous a posé sa question pour renouveler le pds pour des raisons d’études trouvera facilement la solution à son problème. Cela justifierait aussi le retard de la réponse négative de la Questura, car cette dame se trouve dans une situation transitoire de son régime juridique qu’à partir du 1er mai 2004 ne prévoit plus la condition des examens pour rester en Italie pour des raisons d’études.
L’intêressée aujourd’hui a droit à être traitée comme citoyenne communautaire. Elle n’est donc pas soumise a des conditions pour ontenir la carte de séjour (et non pas le permis de séjour). En plus sa condition d’étudiante n’est pas influencée du fait qu’elle réussi ou pas les examens. Même pour ce qui concèrne sont travail elle ne rencontrera plus aucune limitation.
D’autres côtés, comme on vient de dire, il n’existe pas un concept ou une définition de citoyen communautaire et citoyen néocommunautaire en conditions de séjour irrégulier, car il existe la règle générale de liberté de circulation. Et encore, si un citoyen néocommunautaire arrive en Italie et développe une activité de travail aubordonné sans se préoccuper de demander ou faire demander à son employeur l’autorisation en fonction des quotas dont on a parlé (s’il se trouve donc dans une situation d’irrégularité), même cela ne suffirait pas pour autoriser son expulsion du territoire italien. L’expulsion pour un citoyen communautaire ou néocommunautaire peut être faite seulement si il y a un danger concrét et spécifique pour l’ordre publique ou pour la sûreté de l’Etat. Il n’y a donc pas d’automatisme. Seulement après une vérification et donc évaluation du comportement de l’intéressé il pourrait il y avoir légitimité à l’expulsion. S’il ne résulte donc pas dangereux il maintient, de toutes manières, droit à séjourner sur le territoire communataire.